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| Direction générale de l'alimentationSous-direction de la santé et de la protection des végétauxBureau des intrants et du biocontrôle 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 150149554955 |
Note de serviceDGAL/SDSPV/2021-85215/11/2021 |
Date de mise en application : Immédiate
Diffusion : Tout public
Cette instruction abroge :
DGAL/SDSPV/2021-756 du 14/10/2021 : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle,
au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.
Cette instruction ne modifie aucune instruction.
Nombre d'annexes : 1
Objet : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et
L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.
Destinataires d'exécution
TOUT PUBLIC
Résumé : Cette note établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des
articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime. Elle définit également la
méthodologie d'élaboration de la liste, et notamment les critères généraux de définition des produits
concernés.
Textes de référence :Articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
Cette note établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle mentionnée aux
articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime (CRPM).
I-.
Réglementation applicable aux produits de biocontrôle.
L'article L.253-6 du CRPM définit le biocontrôle comme le recours à " des agents et produits utilisant
des mécanismes naturels dans le cadre de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures, qui
comprennent en particulier d'une part les macro-organismes et d'autre part les produits
phytopharmaceutiques comprenant des micro-organismes, des médiateurs chimiques comme les
phéromones et les kairomones et des substances naturelles d'origine végétale, animale ou minérale ".
Des mesures réglementaires ont pour objet de favoriser le développement du biocontrôle et
s'appliquent à tous les produits de biocontrôle mentionnés à l'article L.253-6.
De plus, les articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM prévoient que le ministre chargé de l'agriculture
établisse la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle (ci-dessous " la liste ") faisant
l'objet de mesures complémentaires.
Mesures applicables aux produits de biocontrôle mentionnés à l'article L.253-6 du CRPM
Taxe fiscale réduite pour les demandes d'approbation et d'autorisation des dossiers soumises
à l'Anses, sauf pour les produits phytopharmaceutiques contenant au moins une substance
active dont on envisage la substitution (Arrêté du 12 avril 2017 fixant le barème de la taxe
fiscale affectée perçue par l'Anses).
Délais d'évaluation réduits (Art. R.253-11 du CRPM).
Exemption de l'interdiction des remises, des rabais, des ristournes, de la différenciation des
conditions générales et particulières de vente au sens du I de l'article L.441-6 du code de
commerce ou de la remise d'unités gratuites et toutes pratiques équivalentes (article L.253-5-
1 du CRPM).
Exemption de l'obligation d'agrément phytosanitaire pour l'application en prestation de
services, lorsque le produit ne comporte aucune mention de danger (article L.254-1 du
CRPM).
Possibilité pour une publicité destinée aux utilisateurs professionnels de figurer en quatrième
de couverture d'une publication (article D.253-43-2 du CRPM).
Exemption de l'obligation de mettre en place des mesures de protection des personnes pour
l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones attenantes aux
bâtiments habités et des parties non bâties à usage d'agrément contiguës à ces bâtiments
(article L.253-8 III du CRPM).
Mesures complémentaires applicables aux produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
figurant sur la liste établie au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM (liste en annexe)
Exemption de l'interdiction de publicité commerciale (article L.253-5 du CRPM).
Exemption de l'interdiction pour les personnes publiques d'utiliser ou de faire utiliser les
produits phytopharmaceutiques dans les espaces verts, forêts, voiries ou promenades
accessibles ou ouverts au public (article L.253-7 du CRPM).
Exemption de l'interdiction de mise sur le marché, de délivrance, d'utilisation et de détention
pour un usage non professionnel, depuis le 1er janvier 2019 (article L.253-7 du CRPM). Pour
rappel, seuls restent accessibles aux utilisateurs non-professionnels les produits de
biocontrôle, les produits qualifiés à faible risque et les produits dont l'usage est autorisés dans
le cadre de l'agriculture biologique, dès lors qu'ils bénéficient de la mention " emploi autorisé
dans les jardins " (EAJ).
Exemption de l'obligation de mettre en œuvre des actions ayant pour objet la réduction de
l'utilisation des produits phytopharmaceutiques, dans le cadre de la mise en place des
certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP, articles L.254-10 à L. 254-
10-9 du CRPM). Par conséquent, ces produits sont exclus de l'assiette prise en compte dans
le calcul des obligations liées à la mise en œuvre des CEPP (article R. 254-31 du CRPM).
Réduction du taux de la taxe sur la vente des produits phytopharmaceutiques affectée au
financement du dispositif de phytopharmacovigilance conformément à l'article 1er de l'arrêté
du 9 mars 2016 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques. Les
produits phytopharmaceutiques bénéficiant d'un taux réduit sur les ventes réalisées au cours
de l'année civile précédente sont ceux figurant sur la liste en vigueur au moment du dépôt de
la déclaration de mise sur le marché conformément au paragraphe V de l'article L.253-8-2 du
CRPM.
Exemption de l'obligation de disposer d'un conseil stratégique pour les entreprises
utilisatrices de produits phytopharmaceutiques qui n'utilisent que des produits de biocontrôle
figurant sur la liste prévue à l'article L.253-5 (Ordonnance n° 2019-361 du 24 avril 2019).
II-.
Inscription des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle sur la liste mentionnée
aux articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM.
Les produits inscrits sur la liste respectent des critères relatifs à :
leur statut réglementaire ;
la nature des substances actives entrant dans leur composition ;
leur sécurité pour la santé et l'environnement.
1. Statut réglementaire
Les produits qui ne disposent pas d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) en cours de validité,
ou qui ne bénéficient pas d'un délai de grâce non échu pour la vente et la distribution en cas de retrait
ou modification de l'AMM ne peuvent être ajoutés à la liste. Les seconds noms commerciaux, les
produits de revente et les produits bénéficiant d'un permis de commerce parallèle sont inclus dans la
liste.
Les produits détenant uniquement une AMM d'une durée maximale de 120 jours délivrée dans des
situations d'urgence phytosanitaire au titre de l'article 53 du règlement (CE) n°1107/2009 ne sont pas
inscrits sur la liste.
2. Nature des substances actives entrant dans la composition des produits
Conformément aux dispositions de l'article L.253-6 du CRPM, les produits phytopharmaceutiques de
biocontrôle comprennent des micro-organismes, des médiateurs chimiques ou des substances
naturelles d'origine animale, végétale ou minérale.
Sont considérés comme des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les pièges à insectes
associant des phéromones ou des attractifs alimentaires pour attirer les insectes et une substance
insecticide à effet létal, dans un contenant clos évitant la dissémination de cette dernière dans
l'environnement.
On entend par substance naturelle d'origine animale, végétale ou minérale toute substance
naturellement présente et qui a été identifiée en l'état dans la nature. Cette substance est :
soit extraite d'un matériau source naturel ;
soit obtenue par synthèse chimique et strictement identique à une substance naturelle telle
que décrite ci-dessus.
Les substances issues de procaryotes, eucaryotes unicellulaires ou champignons appartiennent à la
catégorie des substances naturelles.
3. Sécurité des produits pour la santé et l'environnement
Compte tenu des exemptions dont ils bénéficient, les produits listés doivent respecter différents critères
en matière de sécurité pour la santé et pour l'environnement.
A. Critères généraux :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
contenant une substance dont on envisage la substitution conformément aux critères du point 4 de
l'annexe II du Règlement 1107/2009.
B. Santé publique :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
comportant une des mentions de danger suivantes :
Mention
Libellé de la mention de danger
de danger
Dangers pour la santé - Effets toxicologiques
Toxicité aiguë,
H300
Mortel en cas d'ingestion.
catégories 1, 2
H310
Mortel par contact cutané.
H330
Mortel par inhalation.
Toxicité aiguë,
H301
Toxique en cas d'ingestion.
catégorie 3
H311
Toxique par contact cutané.
H331
Toxique par inhalation.
Mutagénicité sur les cellules
H340
Peut induire des anomalies génétiques.
germinales,
catégories 1A, 1B
Mutagénicité sur les cellules
H341
Susceptible d'induire des anomalies
germinales,
génétiques.
catégorie 2
Cancérogénicité,
H350
Peut provoquer le cancer.
catégories 1A, 1B
Cancérogénicité,
H351
Susceptible de provoquer le cancer.
catégorie 2
Toxicité pour la reproduction,
H360
Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.
catégories 1A, 1B
Toxicité pour la reproduction,
H361
Susceptible de nuire à la fertilité ou au
catégorie 2
fœtus.
Toxicité pour la reproduction,
H362
Peut être nocif pour les bébés nourris au lait
catégorie supplémentaire : effets sur ou
maternel.
via l'allaitement
Toxicité spécifique pour certains
H370
Risque avéré d'effets graves pour les
organes cibles Exposition unique,
organes.
catégorie 1
Toxicité spécifique pour certains
H371
Risque présumé d'effets graves pour les
organes cibles Exposition unique,
organes.
catégorie 2
Toxicité spécifique pour certains
H372
Risque avéré d'effets graves pour les
organes cibles Exposition répétée,
organes.
catégorie 1
Toxicité spécifique pour certains
H373
Risque présumé d'effets graves pour les
organes cibles Exposition répétée,
organes.
catégorie 2
Classe et catégorie de danger
C. Environnement :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
comportant une des mentions de danger suivantes :
Mention
Libellé de la mention de danger
de danger
Dangers pour l'environnement
Dangers pour le milieu aquatique
H400
Très toxique pour les organismes aquatiques.
Danger aigu,
catégorie 1
Dangers pour le milieu aquatique
H410
Très toxique pour les organismes aquatiques,
Danger chronique,
entraîne des effets néfastes à long terme
catégorie 1
à l'exception des produits phytopharmaceutiques pour lesquels le type de formulation et le mode
d'application conduisent à un transfert dans l'environnement et à un risque absents ou négligeables.
Classe et catégorie de danger
III-.
Actualisation de la liste.
La liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle correspondant à ces critères, établie au titre
des articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM, est annexée à la présente note.
Cette liste est actualisée mensuellement.
Le Directeur Général de l'Alimentation,
Signature numérique
BRUNO
de BRUNO FERREIRA ID
: 2021.11.15
FERREIRA ID Date
20:56:18 +01'00'
Bruno FERREIRA
ANNEXE: Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
NB. Figurent en gras les produits de référence (noir) et les produits de seconde gamme (bleu). Les produits de revente sont représentés en italique. Les PCP, seconds noms commerciaux, et
produits génériques associés à chacun des produits de référence ou de seconde gamme sont alignés sur la droite.
Les nouveaux produits sont grisés et les retraits sont barrés.
Partie A: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des micro-organismes
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
CEPP
(actualisation 07/07/2021)
Faible risque Art. 47
Adoxophyes orana GV souche BV-0001
Ampelomyces quisqualis strain AQ10
Aureobasidium pullulans souche DSM 14940
Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941
Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941
Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941
Bacillus amyloliquefaciens souche FZB24
Bacillus amyloliquefaciens souche MBI600
Bacillus amyloliquefaciens souche MBI600
Bacillus amyloliquefaciens ssp. plantarum souche D747
Bacillus amyloliquefaciens ssp. plantarum souche D747
Bacillus amyloliquefaciens ssp. plantarum souche D747
Bacillus amyloliquefaciens ssp. plantarum souche D747
Bacillus firmus I-1582
Bacillus firmus I-1582
Bacillus pumilus QST 2808
Bacillus pumilus QST 2808
Bacillus subtilis souche IAB/BS03
Bacillus subtilis souche IAB/BS03
Bacillus subtilis souche IAB/BS03
Bacillus subtilis souche IAB/BS03
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus subtilis souche QST 713
Bacillus thuringiensis subsp. aizawai
Bacillus thuringiensis subsp. aizawai souche GC 91
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche ABTS 351
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche EG 2348
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche EG 2348
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche PB 54
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 11
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 11
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 11
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 11
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 11
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 12
Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki souche SA 12
Beauveria bassiana souche 147
Beauveria bassiana souche ATCC 74040
Beauveria bassiana souche GHA
Beauveria bassiana souche GHA
Beauveria bassiana souche NPP111B005
Beauveria bassiana souche NPP111B005
Candida oleophila souche O
Coniothyrium minitans
Coniothyrium minitans
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Cydia pomonella granulosis virus
Clonostachys rosea souche J1446 (anciennement Gliocladium catenulatum
souche J1446)
Clonostachys rosea souche J1446 (anciennement Gliocladium catenulatum
souche J1446)
Helicoverpa armigera nucleopolyhedrovirus
Isaria fumosorosea Apopka souche 97
Lecanicillium muscarium souche Ve6
Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328
Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328
Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328
Metarhizium anisopliae var. anisopliae BIPESCO 5/F52
Metarhizium anisopliae var. anisopliae BIPESCO 5/F52
Paecilomyces fumosoroseus souche Fe9901
Paecilomyces fumosoroseus souche Fe9901
Paecilomyces lilacinus souche 251
Phlebiopsis gigantea
Pseudomonas chlororaphis MA342
Pseudomonas sp. souche DSMZ 13134
Pythium oligandrum M1
Saccharomyces cerevisiae souche LAS02
Saccharomyces cerevisiae souche LAS02
Saccharomyces cerevisiae souche LAS02
Streptomyces K61 (anciennement S. griseoviridis)
Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich. gamsii souche ICC080
Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich. gamsii souche ICC080
Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich. gamsii souche ICC080
Trichoderma asperellum souches ICC012 T25 et TV1
Trichoderma asperellum T34
Trichoderma asperellum T34
Trichoderma atroviride I-1237
CAPEX
AQ 10
DECCOFERM
BLOSSOM PROTECT
BOTECTOR
TAEGRO
INTEGRAL PRO
SERIFEL
AMYLO-X WG
AMYLO-X JARDIN
VALCURE
FLOCTER
VOTIVO
BALLAD
SONATA
MILDORE
SERENADE ASO
SERENADE BIOFUNGICIDE
SERENADE MAX
TEXIO
TEXIO WP
XENTARI
AGREE 50 WG
DIPEL DF
DIPEL DF JARDIN
FORAY 48 B
LEPINOX PLUS
RAPAX AS
TURIBEL
DELFIN
DELFIN JARDIN
COSTAR WG
COSTAR JARDIN
OSTRINIL
NATURALIS
BOTANIGARD 22 WP
BOTANIGARD OD
ARY-0711b-01
NEXY
CONTANS WG
CARPOVIRUSINE 2000
CARPOVIRUSINE GARDEN
CARPOVIRUSINE 2000 J
CARPOVIRUSINE EVO 2
MADEX PRO
MADEX TWIN
PRESTOP
PRESTOP 4B
HELICOVEX
PREFERAL
MYCOTAL
ANTONI
LORAN
NOLI
MET52 GRANULÉ
FB FE9901 OD
FUTURECO NOFLY WP
BIOACT PRIME
ROTSTOP
CERALL
PRORADIX
POLYVERSUM
JULIETTA
JULIETTA GARDEN
MYCOSTOP
BLINDAR
XEDAVIR
T34 Biocontrol
ESQUIVE WP
2140187
2100207
2180042
2110079
2120082
CINERKIL 2140036
2180651
2171253
2171248
2160841
DANBACIU 2200892
2190346
2210063
2120069
2190154
2140160
2180633
2200311
PORTENTO 2200800
SEITYLIS 2200802
SUBELUS 2200801
2180404
RHAPSODY 2180404
2050001
2100162
2180630
2110040
2020241
2170436
2010513
BACIVERS DF 2010513
BACTOSPEINE DF 2010513
BACTURA DF 2010513
SCUTELLO DF 2010513
BIOBIT DF 2010513
INSECTOBIOL DF 2010513
2150417
BACIVERS DF JARDIN 2150417
BACTOSPEINE DF JARDIN 2150417
BACTURA DF JARDIN 2150417
SCUTELLO DF JARDIN 2150417
8900137
2160494
2200048
2200701
9200482
DELBACILETI 2160943
WASCO WG 9200482
2030175
WASCO JARDIN 2030175
2170466
2170465
9300093
2170437
2170780
2200039
2180058
SERENISIM 2180058
2080108
9900189
FELIZ 2140217
9800076
2150851
2160620
2120081
CARPODELIA 2170825
KAPUSINE 2170832
2130175
2140238
2120177
2017-004
2017-028 2017-028 2017-028
Oui
2017-028
X
2017-027
2017-028
Oui Oui Oui Oui
2017-028 2017-028
X
X
2018-034
2018-034 2018-034 2018-034 2018-034 2018-034 2018-034 2018-034
X
X
X
X
X
2018-034
2018-034
2018-034
X
X
X
2021-084
2017-026 2017-026 2017-004
Oui Oui
X
X
2017-004
2017-004 2017-004 2017-026
2150847
2140094
2010206
2040354
2190671
2190672
2190673
2110055
MITAXION G 2110055
2200569
2200020
2200197
2120176
2080056
2170931
2150328
2190010
HIVA 2190010
2190011
2140208
2150155
CASSAT WP 2150155
ESCALATOR 2180120
2130089
2160492
ASPERELLO T34 Biocontrol 2160492
2080004
2018-046 2018-042 2018-042
Oui
2018-021 2017-028 2017-028
X
Oui Oui Oui
2017-026 2017-026 2021-045
Trichoderma atroviride I-1237
TRI-SOIL
Trichoderma atroviride I-1237
TRI-WALL
Trichoderma atroviride SC1
VINTEC
Trichoderma atroviride SC1
Trichoderma atroviride souche T11 et Trich. asperellum souche T25
TUSAL
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
TRIANUM-G
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
TRIANUM-P
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Virus de la mosaïque du pépino, isolat VC1 peu virulent / Virus de la mosaïque du V10
pépino, isolat VX1 peu virulent
Virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906
PMV-01
Virus de la mosaique jaune de la courgette souche bénigne
AGROGUARD-Z
Virus de la polyhedrose nucleaire
LITTOVIR
2160686
2210388
2169998
TREADANI1 2210474
2150839
2090168
TRIAGRO GR 2090168
2090169
TRIAGRO WG 2090169
2190247
2159995
2060125
2160706
2017-026
2021-045
Oui Oui
Oui
Oui
2018-046
Partie B: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des médiateurs chimiques comme les phéromones et les kairomones
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
CEPP
(actualisation 07/07/2021)
Faible risque Art. 47
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
BIOOTWIN L
BOX T PRO PRESS
CELADA LB 400
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
CHECKMATE CM-XL
CHECKMATE PUFFER CM-O
CHECKMATE PUFFER CM-PRO
CHECKMATE PUFFER LB
CHECKMATE PUFFER LB/EA
CIDETRAK-CM
CIDETRAK-CM MESO
CIDETRAK-EGVM
CIDETRAK-OFM
CLICK LB
CLICK LB-PRO
CRYPTOTEC
CYDIATEC
ECODIAN CP
ENRAPTA CYDIA BALL
ENRAPTA GRAPHOLITA PRESS
EXOSEX CM
FERSEX CHS C TM
GRAPHOTEC
GINKO
GINKO DUO
GINKO RING
ISOMATE-A/OFM
ISOMATE-C
ISOMATE-CLR
ISOMATE-CLR MAX
ISOMATE-JARDIN
ISOMATE-OFM
ISOMATE-OFM TT
ISOMATE-P
ISONET 1+2
ISONET 2
ISONET L
ISONET L PLUS
ISONET LA PLUS
ISONET LE
ISONET T
ISONET T3
ISONET-Z
LOBESIA PRO SPRAY
LOBETEC
RAK 1 COCHYLIS
RAK 1+2 MIX
RAK 2 NEW
RAK 3 SUPER
RAK 3+4
RAK 5
RAK 5+6
SEMIOSNET CODLING MOTH
TUTATEC
WEINTEC
ZEUTEC
2200132
2189998
2200914
2100036
CARPOF 2130046
2150179
2200388
2160423
2200389
2130272
2190599
2130273
2140143
2210793
2200914
2199996
2200379
2100242
2210541
2210610
2110074
2060042
2210017
2000536
ISOMATE C TT 2040121
POMMUS 2120017
2110179
2160929
2180549
9900123
ISOMATE C PLUS 2040120
2150175
ISOMATE TP MAX 2160974
2170785
2120033
2100241
ISOMATE OFM ROSSO 2120105
2120130
2180257
2130109
2130108
2140043
2140044
2161035
2120030
IMAGO 2120124
ISONET DUO 2130064
2180417
ETIONS T 2180891
2190594
2170960
GINKO Z 2170960
2210439
2170435
9400462
2140215
2150105
2140146
2170434
8900685
CONFUSE 2100130
AGRI-GRAPHOLITA 2190353
2171126
2210521
2200133
2210421
2200702
X
2020-009
Changement de nom du CLICK LB-PRO le
10/09/2021.
2017-005
2017-005
2020-009 2020-009 2017-005 2017-005
2017-005
Produit utilisable jusqu'au 30/04/2023
2020-009
2017-005
2017-005 2017-005
2017-005
2017-005
2017-005
2017-005
2017-005
2020-009 2020-009 2020-009 2020-009 2020-009 2020-009
2020-071 2017-005 2017-005
2020-009 2020-009 2020-009 2020-009 2017-005 2017-005 2017-005
2017-005
2020-071
Partie C: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des substances naturelles d'origine végétale, animale ou minérale
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
CEPP
(actualisation 07/07/2021)
Faible risque Art. 47
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
ABE IT 56
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
EXILIS
MAXCEL
GIBBALIN
GIBBALIN SG
PERLAN
PROMALIN
BELVINE
CITO FAST
CITO MAX
NATUREN EXPRESS
2090055
FUSIO 2090055
CLAIRCI 2130071
EXILIS PIMP 2190314
2090019
CYLEX 2090019
KLARO 2140155
MAXOLETI 2160421
2060079
2200148
9700357
8200489
2210387
2180244
2180245
2130153
SPEED 2130153
X
X
X
2018-033 2018-033 2018-033
2018-033 2018-033 2018-033
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide caprylique
Acide caprylique
Acide caprylique
Acide gibberellique
Acide gibberellique
Acide gibberellique
Acide gibberellique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Extrait d'ail
Extrait d'ail
Extrait d'ail
Farine de sang
Géraniol, Thymol
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Graisse de mouton
Graisse de mouton
Heptamaloxyloglucan
Huile de clous de girofle
Huile de colza
Huile de colza
HERBATAK CONTACT 2130153
DESERBVERT 2170685
ROUNDUP AC 2170002
ROUNDUP AC AT 2170003
2180369
DESHERB'NAT
NET-HERBE PRO 2180369
2180367
NET-HERBE PAE
2140001
BERELEX 40SG
GETRO 40 SG 2190856
2160383
FLORGIB TABLET
2210416
PROLIANT
8500354
CHRYZOPLUS GRIS
8500352
CHRYZOPON ROSE
8500353
CHRYZOTEK BEIGE
8500351
CHRYZOTOP VERT
2180252
CLONEX
9200062
RHIZOPON AA POUDRE 0,5%
9200058
RHIZOPON AA POUDRE 1%
9200056
RHIZOPON AA POUDRE 2%
2140255
BELOUKHA
KATAMISA 2140255
KALINA 2140255
FOC 2170062
EUDICATCH SEVIGNEA 2180075
RACABELVIG 2180361
PELARGO 2190967
ROCBULVAG 2200515
2170243
BELOUKHA GARDEN
ALEAVI 2170243
BROMORY 2170243
HERBATAK EXPRESS 2170243
HERBISTOP ULTRA 2170243
KALINA GARDEN 2170243
RADICAL AP 2170243
ROUNDUP PA2 2170243
STARNET 2170243
WEEDOL EXPRESS 2170243
2110056
FINALSAN
DEVATOL 2110056
2110033
FINALSAN AF
2160614
FINALSAN AF PRO
2170355
FINALSAN POLYVALENT JARDIN
2190187
HARMONIX FOLIAPLUS
2190319
HERBATAK EASY
SPEED EASY 2190319
2200526
HERBATAK ULTRA
SPEED ULTRA 2200526
2210563
HERBICLEAN CONCENTRE
2200372
HERBICLEAN SPRAY
2140121
HERBISTOP
NATUR'NET 2140121
STOP'HERBE 2140121
2160115
HERBISTOP SPRAY
STOP'HERBE RTU 2160115
2140254
KATOUN
EUDICATCH 2171234
VEGOLD 2201039
2170321
KATOUN GOLD
KALIPE 2170321
REDIALO 2170321
2190513
ROUNDUP ECLAIR
2190514
ROUNDUP ECLAIR AT
2210415
ACARIDOIL 13SL
2160527
FLIPPER
GRASONORBI 2190357
2140166
HERBICLEAN ALLEES
2140167
HERBICLEAN JARDIN
2010100
INSECTES ET MALADIES CPJ
2210244
NEUDOSAN
2010099
PUCERONS CPJ
2170654
ROMEO
ACTILEAF 2171118
CAROMAIT 2200510
CERVITIS 2200142
2180275
ROMEO GARDEN
2190730
FYTOSAVE
ESDEAINE 2190730
2170932
FYTOSAVE GARDEN
2150479
MESSAGER
BASTID 2150479
BLASON 2150479
BSTIM 2150479
MESALIA 2150479
MESSIDOR 2150479
MESTAR 2150479
VACAZOTELI 2170516
GALOPIN+ 2171257
PERFORMER SL 2200198
2161080
MEVALONE
NIRKA 2161080
YATTO 2161080
EUGETI 2170855
TRIGEMOL 2170859
CAGENOLETA 2171177
2190200
GARLAND
2160454
NEMGUARD GRANULES
NAMOTELI 2170746
2110195
CERTASOL
2200643
CEDROZ
2030259
GIBB PLUS
GIBB PLUS 10 SL 2100196
2200147
GIBB PLUS SG
9700355
NOVAGIB
2160390
REGULEX 10 SG
2010643
STEFAGIB
2120057
TRICO
2180289
TRICO JARDIN
2070108
PEL101GV
2110075
BIOXEDA
2170978
NATIVERT
2170977
NATIVERT SPRAY
X
X
X
X
X
2017-028
X
2017-020 2017-020 2017-020 2017-020
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
2017-020 2017-020
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
2017-020
2017-020 2017-020
X
X
2018-043
X
X
X
X
X
X
2020-007
2020-007 2020-007
Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
2020-007 2020-007 2020-007 2020-007 2020-007 2020-007 2020-007
2017-028 2017-028 2017-028 2017-028
2017-027
X
X
X
| Huile de colza |
NATUREN ERADIBUG |
2110150 |
X |
|
|
|
| Huile de colza |
NATUREN ERADIGUN |
2110149 |
X |
|
|
|
| Huile de menthe verte |
BIOX-M |
2100194 |
|
|
2018-035 |
|
| Huile de menthe verte |
BIOX-M AMATEUR |
2180858 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
ACTIPRON PLUS |
9200024 |
|
|
|
|
| Huile de paraffine |
ALPHASIS J |
2171250 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
HIVERSAIN 2171250 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
SPASIS 2171250 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
STORMING 2171250 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
ANTICOCHENILLES NOVA |
2140106 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
CATANE |
9800096 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
ANTICOCHENILLES BIO MASSO 2150100 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
ARB'HIVER JARDIN 2180408 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
CATANE JARDIN |
2200263 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
INSECTICIDE ACARICIDE BIO MASSÓ 2210843 |
|
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
CITROLE |
9200235 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
ESTIUOIL |
2170462 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
SUMMER OIL 2170462 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
CAZOOIL79 2180690 |
|
|
|
|
| Huile de paraffine |
FINAVESTAN EMA |
8500470 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
INSECTOIL KEY |
2170463 |
|
|
|
|
| Huile de paraffine |
LAINCOIL |
2170464 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
OVIPHYT |
9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
ACAKILL 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
ALPHASIS EV 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
EUPHYTANE GOLD 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
L'AVY 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
OLIBLAN 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
VAZYL-Y 9300504 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
ACTIPRON EXTRA 2150103 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON EXTRA 2150104 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
OVISPRAY |
9400496 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON PLUS 2080010 |
|
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON PLUS JARDIN 2160616 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
LOVELL |
2190065 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
LUMIERE 2190843 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
INSECTES D'HIVER 9800396 |
X |
|
|
|
| Huile de paraffine |
POLITHIOL |
2160985 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON SUPER 2160985 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de paraffine |
|
OVITHIOL 2160985 |
|
|
2020-038 |
|
| Huile de poisson |
STOP GIBIER PLUS |
2110009 |
|
|
|
|
| Huile de poisson |
|
XPULSE GIBIERS 2160399 |
|
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
ARGOS |
2200899 |
|
|
2018-035 |
|
| Huile essentielle d'orange |
LIMOCIDE J |
2200059 |
X |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
LIMOCIDE GARDEN 2200059 |
X |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
OILIXIR 2200059 |
X |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
OROCIDE |
2180631 |
|
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
OROCIDE PLUS |
2200324 |
|
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
PREV-AM |
2090127 |
|
|
2018-044 |
|
| Huile essentielle d'orange |
|
ESSEN'CIEL 2090127 |
|
|
2018-044 |
|
| Huile essentielle d'orange |
|
LIMOCIDE 2090127 |
|
|
2018-044 |
|
| Huile essentielle d'orange |
|
PREV-AM PLUS 2170412 |
|
|
2018-044 |
|
| Huile essentielle d'orange |
|
CAZNARANJ 2200305 |
|
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
PREV-GARD |
2210019 |
X |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
PREV-GOLD |
2190538 |
|
|
2018-044 |
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F001 |
2180543 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F001 HG |
2180544 |
X |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F002 |
2170861 |
X |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F004 |
2190264 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB |
2110059 |
|
|
2017-028 |
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
APC-09CD 2110059 |
|
|
2017-028 |
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
K-BLOC 2140027 |
|
|
2017-028 |
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
BICARBENAT 85 2170461 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
KARBICURE SP 2200366 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
BICARBI 85 2210334 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB JARDIN |
2110196 |
X |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
APC-10CD 2110196 |
X |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB JARDIN SPRAY |
2171067 |
X |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ECHIQUIER |
2190265 |
|
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
VITISAN |
2171200 |
|
|
2017-028 |
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
AGRITISAN 2190737 |
|
|
|
|
| Laminarine |
IODUS 2 CEREALES |
2020021 |
|
|
|
|
| Laminarine |
VACCIPLANT GRANDES CULTURES 2020021 |
|
|
|
|
|
| Laminarine |
IODUS 2 CULTURES SPECIALISEES |
2080019 |
|
|
2020-007 |
|
| Laminarine |
VACCIPLANT FRUITS ET LEGUMES 2080019 |
|
|
|
2020-007 |
|
| Laminarine |
|
PLANTVAX 2210501 |
|
|
|
|
| Laminarine |
|
VINIVAX 2210501 |
|
|
|
|
| Laminarine |
VACCIPLANT JARDINS |
2170220 |
X |
Retrait de l'AMM le 03/09/2020Produit utilisable jusqu'au 03/03/2022 |
|
|
| Maltodextrine |
ERADICOAT |
2160114 |
|
|
2018-043 |
|
| Maltodextrine |
|
BLANMOSCATE 2161072 |
|
|
2018-043 |
|
| Maltodextrine |
ERADICOAT MAX |
2190191 |
|
|
|
|
| Mélange de terpénoïdes QRD 460 |
REQUIEM PRIME |
2190196 |
|
|
|
|
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS |
2200067 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS PLUS |
2200068 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS PRO |
2190537 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
IRONCLAD 2190537 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRAMOL |
2020003 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
NEU 1165 M 2020003 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRAMOL PRO |
2160409 |
|
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
NEU 1166 M PRO 2160409 |
|
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERREX |
2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMAFER 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
TURBOPADS 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
TURBODISQUE 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
MOLLUSTOP NATURE 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
CONTRE LIMACE NATURE 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMADISQUE NATURE 2180147 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERREX JARDIN |
2180148 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
LIMAFER JARDIN |
2180149 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
TURBOPADS JARDIN |
2180150 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
TURBODISQUE JARDIN |
2180151 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRIMAX |
2150969 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMABIOL 2150969 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
IRONMAX PRO |
2160226 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
IRONMAX MG 2160226 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
MUSICA 2160226 |
|
|
2017-023 |
Oui |
| Phosphate ferrique |
LIM'AGRO |
2140252 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
STOP NET LIMACES 2140252 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
NATUREN LIMEX |
2150790 |
X |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMEX NAPPA 2150790 |
X |
|
|
Oui |
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Pyrethrines
Pyrethrines
Pyrethrines
Pyrethrines et Abamectine
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Sable quartzeux
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
NEU 1186 M
NEUDORFF 1181 M
SLUXX HP
2150789
FERRAMOL ULTIMA 2150789
FERRAMOL ULTRA 2150789
2110031
DAXXOS 2110031
MOLLUXX 2110031
2100030
BABOXX 2100030
MINIXX 2100030
SEEDMIXX 2100030
LIMUXX 2190330
X
X
X
CERAXEL
REDELI
ACTICLASTER
BLAKMUR
CENTURY
FOSIKA
FBR-A
FBR-B
FBR-C
LBG-01F34
PHYTOSARCAN
POST-PHITE
PYGMALION
SAVIAL DIRECT
SAVIAL FORTE
SAVIAL POST
POKON STOP INSECTES
2150074
BCP 358 FC 2150074
2150067
SIRIUS 2150067
FRUCTIAL 2150067
DELIRE+ 2171201
FOSFODIUM 2190567
DISODI 2190939
2200194
2190162
2180598
SORIALE 2180598
TAFOS 2190572
2190161
2190318
FBR-D 2210305
FBR-E 2210306
FBR-F 2210307
FOSHIELD 2200457
2190317
2190316
2100041
PERTINAN 2100059
ETONAN 2100060
MIFOS 2140089
CAZFOSFI 2150372
PHOSTIM 730 SL 2160662
SDN-TOP 2170150
EPATAN 2180720
ALUCINAN 2200464
FACINAN 2200476
2190160
KERALA 2190160
CAZSOFAI 2190863
2190159
2210128
CARPEDIEM 2210128
2190190
2190158
CURANE EVO 2190158
2190157
2100105
X
QDX INSECTICIDE BIO PLM
2110084
QDX INSECTICIDE PLM 2110084
2090146
FAZILO
2090200
INSECTICIDE SPRUZIT AF
SOL'INSECT 2090200
2090199
INSECTICIDE SPRUZIT EC
2160609
SPRUZIT AF PRO
2160608
SPRUZIT EC PRO
2190808
RAPIDINSECT SPRAY
POLYSECT PLUS SPRAY 2190808
8700752
WOBRA
2120158
ARGICAL PRO
ARGI NATURE 2120158
2120173
ARGI JARDIN
FRUCTIFIA 2120173
2100038
SOKALCIARBO WP
BAIKAL WP 2100038
2060034
SURROUND WP CROP PROTECTANT
2150168
ACOIDAL WG
SOFRAL 9200360
8300063
ACTIOL
DARTAGNAN 8300063
FAETON SC 8300063
STARTUP 8300063
LUCIFERE 2190198
SATELLITE XF 2190198
FAETON XF 2190946
DARTAGNAN XF 2190946
STARTUP XF 2190946
LUCIFERE S 2190950
SATELLITE S 2190950
8000350
AFEFLOR POUDRE
6700395
AFEFLUID VENTILE SUPER
6200445
AFESOUFRE VENTILE 98.5
PONROUCH 2040336
MOPFLUID 6200445
8300488
AFESUL LIQUIDE 800 SUPER MICRONISE
SOFRAL FLO 2140021
ACOIDAL 800 FLO 2170029
SAMBA 800 SUPER CONCENTRE 8300488
MAMBO SC 8300488
2060007
CEPSUL ESPECIAL 98,5 %
CAZEPSUL 2110034
SOFLUID DP 2140134
SOFLUID DP JARDIN 2160615
2130277
COSAVET DF
SOLTRAN DF 2130277
STIBIN DF 2130277
SULBARI DF 2130277
SULGRAN DF 2130277
7700725
COSMOSEN
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
SODIEX 9200352
COSMOSEN LIQUIDE
7800296
Retrait de l'AMM le 31/12/2020
Produit utilisable jusqu'au 30/06/2022
2017-023 2017-023 2017-023 2017-023
Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
2020-007 2020-007 2020-007 2020-007 2020-007
2020-007 2020-007
2020-007 2020-007 2020-007
2020-007 2020-007 2020-007 2020-007
2020-007
2020-007
2020-007
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
2018-039 2018-039
2018-039 2018-039
2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008
2021-008 2021-008 2021-008
2021-008 2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008 2021-008
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre et Acides gras
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Spinosad
Sulfate de fer
Sulfate de fer
FLOSUL
FLUIDOSOUFRE
GRAIN D'OR
HELIOSOUFRE S
JUBILE
KUMULUS DF
2160818
AZZURRI 2160818
CRETA 2160818
MAGNALI 2160818
SEFFIKA 2160818
STYRAX L 2160818
DANISOFRE 2200593
5100219
FLUID ANCRE 2 5100219
FLUIDANCRE 3 5100219
IDEALFLUID 5100219
2090105
OROFLUID 2090105
9000222
BIOSOUFRE 9000222
COMBISOUFRE 9000222
HELIOTERPEN SOUFRE 9000222
MAXISOUFRE 9000222
SALTO 9000222
SITIA 9000222
VERTISOUFRE 9000222
2170997
9200214
AZUPEC WG 2090103
QUALISOUFRE 2090103
KUMULUS JARDIN
MALADIES DES ROSIERS CPJ
SULPEC 2090103
KUMUZORLA 2100236
AZUPEC 80 GD 2160475
SULPEC 80 GD 2160475
VISUL WG 2190652
AMODE DF 9200214
ATENEA DF 9200214
BADISOUFRE M 9200214
COVER DF 9200214
KUMULAN 9200214
SULFOJET DF 9200214
SULFOSTAR 9200214
TENDER DF 9200214
TRILOG 9200214
LABELIS EV 2030184
2010410
2010101
SOFALOR 9700002
X
X
X
MICROTHIOL SPECIAL DISPERSS
MICROTHIOL SPECIAL JARDIN
9800245
9500341
CITROTHIOL DG 9800245
COLLOMIC SP 9800245
COLPENN DG 9800245
PENNTHIOL 9800245
SOFRIL GD 9800245
SOUFREBE DG 9800245
SULFOL LS 9800245
SULFORIX LS 9800245
THIOVIT GOLD MICROBILLES 9800245
SOUFROR 2060192
7700216
MICROTHIOL SPECIAL LIQUIDE
CATZO SC 7700216
CITROTHIOL LIQUIDE 7700216
CITROTHIOL RAINFREE 7700216
MICROSOFRAL SC 7700216
PENNTHIOL LIQUIDE 7700216
PENNTHIOL RAINFREE 7700216
PLANTISOUFRE 7700216
SULFORIX RAINFREE 7700216
SULTOX FLUIDE LD 7700216
THIOPRON RAINFREE 7700216
7600310
OIDIOL POUDRAGE
VEGESOUFRE POUDRAGE 7600310
2150251
POL-SULPHUR 80 WG
2150252
POL-SULPHUR 80 WP
2170538
POL-SULPHUR 800 SC
VITISOUFRE 2040336
9900432
SOFRAL LIQUIDE
X
X
SOUFRE SUBLIME AFEPASA
SOUFRE TRITURE 95%
SOUFRUGEC
2150118
FLORFLUID 2150118
VENTIFLOR 2150118
SUBLIMDOR 2190632
SUBLIME EXTRA 99% 2160845
2120168
6700157
SOFLUID 2030466
X
SULFURMAX
THIOVIT JET MICROBILLES
THIOVIT JARDIN
2190874
2000018
KOLTHIOR 2000018
MICROTHIOL SPECIAL DG 2000018
OIDIASE 80 2000018
THIOVIT PRO 2000018
9500147
SOFRAL SPECIAL 9700539
X
X
VISUL GD 80
AZUMO JARDIN
WETTASUL DP
WHISPER
RAPID'TOTAL
SUCCESS GR
SUCCESS SOL
SYNEÏS APPÂT
TOPGRAIN
DETRUI-MOUSSE J
ENGRAIS GAZON ANTIMOUSSE PREMIUM
9700114
2210263
2190027
2190499
AUDITORIUM 2190499
KASHMIR 2190499
2190811
2171089
STORY 2210285
MUSDO GR 2171089
2190760
2060130
CAZSUOLIE 2150769
2190441
ORGRAIN 2190441
2180256
2180283
X
X
X
X
X
2021-008 2021-008 2021-008
2021-008 2021-008
2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008
2021-008 2021-008 2021-008 2021-008 2021-008
ancienne AMM: 2090102, utilisable jusqu'à
épuisement des stocks
2021-008
2021-008 2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
2021-008
2021-008
2021-008 2021-008
2021-008
2021-008 2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
2021-008
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
2021-008 2021-008
2021-008 2021-008 2021-008
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
2021-008 2021-008 2021-008 2021-008
Retrait de l'AMM le 22/09/2020
Produit utilisable jusqu'au 31/03/2022
2021-008
2021-008 2021-008 2021-008
2018-037
2018-037
2020-078 2020-078
| Sulfate de fer |
ERADIKAMOUSSE F |
2130126 |
X |
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| Sulfate de fer |
ENGRAIS GAZON ANTIMOUSSE F |
2130128 |
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| Sulfate de fer |
ERADIKAMOUSSE F+ |
2130125 |
X |
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| Sulfate de fer |
FLORANID GAZON ANTIMOUSSE |
2130127 |
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| Sulfate de fer |
ENGRAIS GAZON ANTI-MOUSSE |
2201024 |
X |
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| Sulfate de fer |
RAIDMOUSS |
2140190 |
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| Sulfate de fer |
RAIDMOUSS JARDIN |
2140193 |
X |
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| Sulfate de fer |
SCOTTS ANTIMOUSSE |
2190066 |
X |
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| Terre de diatomée (Kieselgur) |
SILICOSEC |
2130129 |
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2020-063 |
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Partie D: Pièges à insectes
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
CEPP
(actualisation 07/07/2021)
Faible risque Art. 47
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Esfenvalérate)
Piège à insectes (Esfenvalérate)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
CERATIPACK
DECIS TRAP
DECIS TRAP MB
DECIS TRAP DS
DECIS TRAP MC
FLYPACK CERASI
FLYPACK COMPLETA
FLYPACK DACUS
FLYPACK SUZUKII
KENOTRAP COMPLET
MAGNET MED
VIO-TRAP
2130114
2130115
DECIS TRAP MED 2130115
2170392
FLYPACK WALNUT HUSK 2170542
2210477
2190252
2190253
2180691
2200509
2210476
2210110
MOSKISAN 2210475
2140091
2130112
2018-041
2018-041
2018-041
2018-041
2018-041
EAJ : Emploi autorisé dans les jardins
