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| Direction générale de l'alimentationService des actions sanitaires en production primaireSous-Direction de la qualité, de la santé et de la protection des végétauxBureau des intrants et du biocontrôle 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 150149554955 |
Note de serviceDGAL/SDQSPV/2020-78417/12/2020 |
Date de mise en application : Immédiate
Diffusion : Tout public
Cette instruction abroge :
DGAL/SDQSPV/2020-702 du 18/11/2020 : Liste des produits phytopharmaceutiques de
biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.
Cette instruction ne modifie aucune instruction.
Nombre d'annexes : 1
Objet : Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et
L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.
Résumé : Cette note établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des
articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime. Elle définit également la
méthodologie d'élaboration de la liste, et notamment les critères généraux de définition des produits
concernés.
Textes de référence :Articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
Cette note établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle mentionnée aux
articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime (CRPM).
I-.
Réglementation applicable aux produits de biocontrôle.
L'article L.253-6 du CRPM définit le biocontrôle comme le recours à " des agents et produits utilisant
des mécanismes naturels dans le cadre de la lutte intégrée contre les ennemis des cultures, qui
comprennent en particulier d'une part les macro-organismes et d'autre part les produits
phytopharmaceutiques comprenant des micro-organismes, des médiateurs chimiques comme les
phéromones et les kairomones et des substances naturelles d'origine végétale, animale ou minérale ".
Des mesures réglementaires ont pour objet de favoriser le développement du biocontrôle et
s'appliquent à tous les produits de biocontrôle mentionnés à l'article L.253-6.
De plus, les articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM prévoient que le ministre chargé de l'agriculture
établisse la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle (ci-dessous " la liste ") faisant
l'objet de mesures complémentaires.
Mesures applicables aux produits de biocontrôle mentionnés à l'article L.253-6 du CRPM
Taxe fiscale réduite pour les demandes d'approbation et d'autorisation des dossiers soumises
à l'Anses, sauf pour les produits phytopharmaceutiques contenant au moins une substance
active dont on envisage la substitution (Arrêté du 12 avril 2017 fixant le barème de la taxe
fiscale affectée perçue par l'Anses).
Délais d'évaluation réduits (Art. R.253-11 du CRPM).
Exemption de l'interdiction des remises, des rabais, des ristournes, de la différenciation des
conditions générales et particulières de vente au sens du I de l'article L.441-6 du code de
commerce ou de la remise d'unités gratuites et toutes pratiques équivalentes (article L.253-5-
1 du CRPM).
Exemption de l'obligation d'agrément phytosanitaire pour l'application en prestation de
services, lorsque le produit ne comporte aucune mention de danger (article L.254-1 du
CRPM).
Possibilité pour une publicité destinée aux utilisateurs professionnels de figurer en quatrième
de couverture d'une publication (article D.253-43-2 du CRPM).
Exemption de l'obligation de mettre en place des mesures de protection des personnes pour
l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones attenantes aux
bâtiments habités et des parties non bâties à usage d'agrément contiguës à ces bâtiments
(article L.253-8 III du CRPM).
Mesures complémentaires applicables aux produits phytopharmaceutiques de biocontrôle
figurant sur la liste établie au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM (liste en annexe)
Exemption de l'interdiction de publicité commerciale (article L.253-5 du CRPM).
Exemption de l'interdiction pour les personnes publiques d'utiliser ou de faire utiliser les
produits phytopharmaceutiques dans les espaces verts, forêts, voiries ou promenades
accessibles ou ouverts au public (article L.253-7 du CRPM).
Exemption de l'interdiction de mise sur le marché, de délivrance, d'utilisation et de détention
pour un usage non professionnel, depuis le 1er janvier 2019 (article L.253-7 du CRPM). Pour
rappel, seuls restent accessibles aux utilisateurs non-professionnels les produits de
biocontrôle, les produits qualifiés à faible risque et les produits dont l'usage est autorisés dans
le cadre de l'agriculture biologique, dès lors qu'ils bénéficient de la mention " emploi autorisé
dans les jardins " (EAJ).
Exemption de l'obligation de mettre en œuvre des actions ayant pour objet la réduction de
l'utilisation des produits phytopharmaceutiques, dans le cadre de la mise en place des
certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP, articles L.254-10 à L. 254-
10-9 du CRPM). Par conséquent, ces produits sont exclus de l'assiette prise en compte dans
le calcul des obligations liées à la mise en œuvre des CEPP (article R. 254-31 du CRPM).
Réduction du taux de la taxe sur la vente des produits phytopharmaceutiques affectée au
financement du dispositif de phytopharmacovigilance conformément à l'article 1er de l'arrêté
du 9 mars 2016 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques. Les
produits phytopharmaceutiques bénéficiant d'un taux réduit sur les ventes réalisées au cours
de l'année civile précédente sont ceux figurant sur la liste en vigueur au moment du dépôt de
la déclaration de mise sur le marché conformément au paragraphe V de l'article L.253-8-2 du
CRPM.
A partir du 1er janvier 2021 : exemption de l'obligation de disposer d'un conseil stratégique
pour les entreprises utilisatrices de produits phytopharmaceutiques qui n'utilisent que des
produits de biocontrôle figurant sur la liste prévue à l'article L.253-5 (Ordonnance n° 2019-
361 du 24 avril 2019).
II-.
Inscription des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle sur la liste mentionnée
aux articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM.
Les produits inscrits sur la liste respectent des critères relatifs à :
leur statut réglementaire ;
la nature des substances actives entrant dans leur composition ;
leur sécurité pour la santé et l'environnement.
1. Statut réglementaire
Les produits qui ne disposent pas d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) en cours de validité,
ou qui ne bénéficient pas d'un délai de grâce non échu pour la vente et la distribution en cas de retrait
ou modification de l'AMM ne peuvent être ajoutés à la liste. Les seconds noms commerciaux, les
produits de revente et les produits bénéficiant d'un permis de commerce parallèle sont inclus dans la
liste.
Les produits détenant uniquement une AMM d'une durée maximale de 120 jours délivrée dans des
situations d'urgence phytosanitaire au titre de l'article 53 du règlement (CE) n°1107/2009 ne sont pas
inscrits sur la liste.
2. Nature des substances actives entrant dans la composition des produits
Conformément aux dispositions de l'article L.253-6 du CRPM, les produits phytopharmaceutiques de
biocontrôle comprennent des micro-organismes, des médiateurs chimiques ou des substances
naturelles d'origine animale, végétale ou minérale.
Sont considérés comme des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les pièges à insectes
associant des phéromones ou des attractifs alimentaires pour attirer les insectes et une substance
insecticide à effet létal, dans un contenant clos évitant la dissémination de cette dernière dans
l'environnement.
On entend par substance naturelle d'origine animale, végétale ou minérale toute substance
naturellement présente et qui a été identifiée en l'état dans la nature. Cette substance est :
soit extraite d'un matériau source naturel ;
soit obtenue par synthèse chimique et strictement identique à une substance naturelle telle
que décrite ci-dessus.
Les substances issues de procaryotes, eucaryotes unicellulaires ou champignons appartiennent à la
catégorie des substances naturelles.
3. Sécurité des produits pour la santé et l'environnement
Compte tenu des exemptions dont ils bénéficient, les produits listés doivent respecter différents critères
en matière de sécurité pour la santé et pour l'environnement.
A. Critères généraux :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
contenant une substance dont on envisage la substitution conformément aux critères du point 4 de
l'annexe II du Règlement 1107/2009.
B. Santé publique :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
comportant une des mentions de danger suivantes :
Mention
Libellé de la mention de danger
de danger
Dangers pour la santé - Effets toxicologiques
Toxicité aiguë,
H300
Mortel en cas d'ingestion.
catégories 1, 2
H310
Mortel par contact cutané.
H330
Mortel par inhalation.
Toxicité aiguë,
H301
Toxique en cas d'ingestion.
catégorie 3
H311
Toxique par contact cutané.
H331
Toxique par inhalation.
Mutagénicité sur les cellules
H340
Peut induire des anomalies génétiques.
germinales,
catégories 1A, 1B
Mutagénicité sur les cellules
H341
Susceptible d'induire des anomalies
germinales,
génétiques.
catégorie 2
Cancérogénicité,
H350
Peut provoquer le cancer.
catégories 1A, 1B
Cancérogénicité,
H351
Susceptible de provoquer le cancer.
catégorie 2
Toxicité pour la reproduction,
H360
Peut nuire à la fertilité ou au fœtus.
catégories 1A, 1B
Toxicité pour la reproduction,
H361
Susceptible de nuire à la fertilité ou au
catégorie 2
fœtus.
Toxicité pour la reproduction,
H362
Peut être nocif pour les bébés nourris au lait
catégorie supplémentaire : effets sur ou
maternel.
via l'allaitement
Toxicité spécifique pour certains
H370
Risque avéré d'effets graves pour les
organes cibles Exposition unique,
organes.
catégorie 1
Toxicité spécifique pour certains
H371
Risque présumé d'effets graves pour les
organes cibles Exposition unique,
organes.
catégorie 2
Toxicité spécifique pour certains
H372
Risque avéré d'effets graves pour les
organes cibles Exposition répétée,
organes.
catégorie 1
Toxicité spécifique pour certains
H373
Risque présumé d'effets graves pour les
organes cibles Exposition répétée,
organes.
catégorie 2
Classe et catégorie de danger
C. Environnement :
Ne peuvent pas figurer sur la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle les produits
comportant une des mentions de danger suivantes :
Mention
Libellé de la mention de danger
de danger
Dangers pour l'environnement
Dangers pour le milieu aquatique
H400
Très toxique pour les organismes aquatiques.
Danger aigu,
catégorie 1
Dangers pour le milieu aquatique
H410
Très toxique pour les organismes aquatiques,
Danger chronique,
entraîne des effets néfastes à long terme
catégorie 1
à l'exception des produits phytopharmaceutiques pour lesquels le type de formulation et le mode
d'application conduisent à un transfert dans l'environnement et à un risque absents ou négligeables.
Classe et catégorie de danger
III-.
Actualisation de la liste.
La liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle correspondant à ces critères, établie au titre
des articles L.253-5 et L.253-7 du CRPM, est annexée à la présente note.
Cette liste est actualisée mensuellement.
Le Directeur Général de l'Alimentation,
Bruno FERREIRA
ANNEXE: Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
NB. Figurent en gras les produits de référence (noir) et les produits de seconde gamme (bleu). Les produits de revente sont représentés en italique. Les PCP, seconds noms commerciaux, et
produits génériques associés à chacun des produits de référence ou de seconde gamme sont alignés sur la droite.
Les nouveaux produits sont grisés et les retraits sont barrés.
|
Partie A: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des micro-organismes |
|
|
|
|
| Substance active |
Nom commercial |
N°AMM |
Mention EAJ* |
Remarque |
Faible risque - Art 47 |
| Adoxophyes orana GV souche BV-0001 |
CAPEX |
2140187 |
|
|
|
| Ampelomyces quisqualis strain AQ10 |
AQ 10 |
2100207 |
|
|
|
| Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 |
DECCOFERM |
2180042 |
|
|
|
| Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941 |
BLOSSOM PROTECT |
2110079 |
|
|
|
| Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941 |
BOTECTOR |
2120082 |
|
|
|
| Aureobasidium pullulans souche DSM 14940 et DSM 14941 |
|
CINERKIL 2140036 |
|
|
|
| Bacillus amyloliquefaciens souche FZB24 |
TAEGRO |
2180651 |
|
|
Oui |
| Bacillus amyloliquefaciens souche MBI600 |
INTEGRAL PRO |
2171253 |
|
|
|
| Bacillus amyloliquefaciens souche MBI600 |
SERIFEL |
2171248 |
|
|
|
| Bacillus amyloliquefaciens ssp plantarum souche D747 |
AMYLO-X WG |
2160841 |
|
|
|
| Bacillus amyloliquefaciens ssp plantarum souche D747 |
AMYLO-X JARDIN |
2190346 |
X |
|
|
| Bacillus firmus I-1582 |
FLOCTER |
2120069 |
|
|
|
| Bacillus firmus I-1582 |
VOTIVO |
2190154 |
|
|
|
| Bacillus pumilus QST 2808 |
BALLAD |
2140160 |
|
|
|
| Bacillus pumilus QST 2808 |
SONATA |
2180633 |
|
|
|
| Bacillus subtilis souche IAB/BS03 |
MILDORE |
2200311 |
|
|
Oui |
| Bacillus subtilis souche IAB/BS03 |
|
SUBELUS 2200801 |
|
|
Oui |
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
SERENADE ASO |
2180404 |
|
|
|
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
|
RHAPSODY 2180404 |
|
|
|
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
SERENADE BIOFUNGICIDE |
2050001 |
|
|
|
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
SERENADE MAX |
2100162 |
|
|
|
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
TEXIO |
2180630 |
X |
|
|
| Bacillus subtilis souche QST 713 |
TEXIO WP |
2110040 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp aizawai |
XENTARI |
2020241 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp aizawai souche GC 91 |
AGREE 50 WG |
2170436 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
DIPEL DF |
2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACIVERS DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACTOSPEINE DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACTURA DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
SCUTELLO DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BIOBIT DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
INSECTOBIOL DF 2010513 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
DIPEL DF JARDIN |
2150417 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACIVERS DF JARDIN 2150417 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACTOSPEINE DF JARDIN 2150417 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
BACTURA DF JARDIN 2150417 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
|
SCUTELLO DF JARDIN 2150417 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche ABTS 351 |
FORAY 48 B |
8900137 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche EG 2348 |
LEPINOX PLUS |
2160494 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche EG 2348 |
RAPAX AS |
2200048 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche PB 54 |
TURIBEL |
2200701 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 11 |
DELFIN |
9200482 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 11 |
|
DELBACILETI 2160943 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 11 |
|
WASCO WG 9200482 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 11 |
DELFIN JARDIN |
2030175 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 11 |
|
WASCO JARDIN 2030175 |
X |
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 12 |
COSTAR WG |
2170466 |
|
|
|
| Bacillus thuringiensis subsp kurstaki souche SA 12 |
COSTAR JARDIN |
2170465 |
X |
|
|
| Beauveria bassiana souche 147 |
OSTRINIL |
9300093 |
|
|
|
| Beauveria bassiana souche ATCC 74040 |
NATURALIS |
2170437 |
|
|
|
| Beauveria bassiana souche GHA |
BOTANIGARD 22 WP |
2170780 |
|
|
|
| Beauveria bassiana souche GHA |
BOTANIGARD OD |
2200039 |
|
|
|
| Beauveria bassiana souche NPP111B005 |
ARY-0711b-01 |
2180058 |
|
|
|
| Beauveria bassiana souche NPP111B005 |
|
SERENISIM 2180058 |
|
|
|
| Candida oleophila souche O |
NEXY |
2080108 |
|
|
|
| Coniothyrium minitans |
CONTANS WG |
9900189 |
|
|
Oui |
| Coniothyrium minitans |
|
FELIZ 2140217 |
|
|
Oui |
| Cydia pomonella granulosis virus |
CARPOVIRUSINE 2000 |
9800076 |
|
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
CARPOVIRUSINE GARDEN |
2150851 |
X |
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
CARPOVIRUSINE 2000 J |
2160620 |
X |
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
CARPOVIRUSINE EVO 2 |
2120081 |
|
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
|
CARPODELIA 2170825 |
|
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
|
KAPUSINE 2170832 |
|
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
MADEX PRO |
2130175 |
|
|
|
| Cydia pomonella granulosis virus |
MADEX TWIN |
2140238 |
|
|
|
| Clonostachys rosea souche J1446 (anciennement Gliocladium catenulatum souche J1446) |
PRESTOP |
2120177 |
|
|
|
| Clonostachys rosea souche J1446 (anciennement Gliocladium catenulatum souche J1446) |
PRESTOP 4B |
2150847 |
|
|
|
| Helicoverpa armigera nucleopolyhedrovirus |
HELICOVEX |
2140094 |
|
|
|
| Isaria fumosorosea Apopka souche 97 |
PREFERAL |
2010206 |
|
|
Oui |
| Lecanicillium muscarium souche Ve6 |
MYCOTAL |
2040354 |
|
|
|
| Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328 |
ANTONI |
2190671 |
|
|
|
| Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328 |
LORAN |
2190672 |
|
|
|
| Metschnikowia fructicola souche NRRL Y-27328 |
NOLI |
2190673 |
|
|
|
| Metarhizium anisopliae var anisopliae BIPESCO 5/F52 |
MET52 GRANULÉ |
2110055 |
|
|
|
| Metarhizium anisopliae var anisopliae BIPESCO 5/F52 |
|
MITAXION G 2110055 |
|
|
|
| Paecilomyces fumosoroseus souche Fe9901 |
FUTURECO NOFLY WP |
2200020 |
|
|
|
| Paecilomyces lilacinus souche 251 |
BIOACT PRIME |
2200197 |
|
|
|
| Phlebiopsis gigantea |
ROTSTOP |
2120176 |
|
|
|
| Pseudomonas chlororaphis MA342 |
CERALL |
2080056 |
|
|
|
| Pseudomonas sp souche DSMZ 13134 |
PRORADIX |
2170931 |
|
|
|
| Pythium oligandrum M1 |
POLYVERSUM |
2150328 |
|
|
|
| Saccharomyces cerevisiae souche LAS02 |
JULIETTA |
2190010 |
|
|
Oui |
| Saccharomyces cerevisiae souche LAS02 |
|
HIVA 2190010 |
|
|
Oui |
| Saccharomyces cerevisiae souche LAS02 |
JULIETTA GARDEN |
2190011 |
X |
|
Oui |
| Streptomyces K61 (anciennement S griseoviridis) |
MYCOSTOP |
2140208 |
|
|
|
| Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich gamsii souche ICC080 |
BLINDAR |
2150155 |
|
|
|
Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich. gamsii souche ICC080
Trichoderma asperellum souches ICC012 et Trich. gamsii souche ICC080
Trichoderma asperellum souches ICC012 T25 et TV1
Trichoderma asperellum T34
Trichoderma asperellum T34
Trichoderma atroviride I-1237
Trichoderma atroviride I-1237
Trichoderma atroviride SC1
Trichoderma atroviride souche T11 et Trich. asperellum souche T25
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM-908
Virus de la mosaïque du pépino, isolat VC1 peu virulent / Virus de la mosaïque
du pépino, isolat VX1 peu virulent
Virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906
Virus de la mosaique jaune de la courgette souche bénigne
Virus de la polyhedrose nucleaire
XEDAVIR
T34 Biocontrol
ESQUIVE WP
TRI-SOIL
VINTEC
TUSAL
TRIANUM-G
TRIANUM-P
V10
PMV-01
AGROGUARD-Z
LITTOVIR
CASSAT WP 2150155
ESCALATOR 2180120
2130089
2160492
ASPERELLO T34 Biocontrol 2160492
2080004
2160686
2169998
2150839
2090168
TRIAGRO GR 2090168
2090169
TRIAGRO WG 2090169
2190247
Oui
Oui
2159995
2060125
2160706
Partie B: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des médiateurs chimiques comme les phéromones et les kairomones
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
Faible risque Art. 47
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
Phéromones à chaîne linéaire de lépidoptères (SCLP)
BIOOTWIN L
BOX T PRO PRESS
CHECKMATE CM-XL
CHECKMATE PUFFER CM-O
CHECKMATE PUFFER CM-PRO
CHECKMATE PUFFER LB
CHECKMATE PUFFER LB/EA
CIDETRAK-CM
CIDETRAK-CM MESO
CIDETRAK-EGVM
CIDETRAK-OFM
CRYPTOTEC
CYDIATEC
ECODIAN CP
EXOSEX CM
FERSEX CHS C TM
GINKO
GINKO DUO
GINKO RING
ISOMATE-A/OFM
ISOMATE-C
ISOMATE-CLR
ISOMATE-CLR MAX
ISOMATE-JARDIN
ISOMATE-OFM
ISOMATE-OFM TT
ISOMATE-P
ISONET 1+2
ISONET 2
ISONET L
ISONET L PLUS
ISONET LA PLUS
ISONET LE
ISONET T
ISONET T3
ISONET-Z
LOBETEC
RAK 1 COCHYLIS
RAK 1+2 MIX
RAK 2 NEW
RAK 3 SUPER
RAK 3+4
RAK 5
RAK 5+6
TUTATEC
2200132
2189998
2100036
CARPOF 2130046
2150179
2200388
2160423
2200389
2130272
2190599
2130273
2140143
2199996
2200379
2100242
2110074
2060042
2000536
ISOMATE C TT 2040121
POMMUS 2120017
2110179
2160929
2180549
9900123
ISOMATE C PLUS 2040120
2150175
ISOMATE TP MAX 2160974
2170785
2120033
2100241
ISOMATE OFM ROSSO 2120105
2120130
2180257
2130109
2130108
2140043
2140044
2161035
2120030
IMAGO 2120124
ISONET DUO 2130064
2180417
ETIONS T 2180891
2190594
2170960
GINKO Z 2170960
2170435
9400462
2140215
2150105
2140146
2170434
8900685
CONFUSE 2100130
AGRI-GRAPHOLITA 2190353
2171126
2200133
X
Partie C: Produits phytopharmaceutiques de biocontrôle comprenant des substances naturelles d'origine végétale, animale ou minérale
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
Faible risque Art. 47
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
6-Benzyladenine, Gibbérellines GA4/GA7
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
Acide acétique
EXILIS
MAXCEL
GIBBALIN
GIBBALIN SG
PERLAN
PROMALIN
CITO FAST
CITO MAX
NATUREN EXPRESS
2090055
FUSIO 2090055
CLAIRCI 2130071
EXILIS PIMP 2190314
2090019
CYLEX 2090019
KLARO 2140155
MAXOLETI 2160421
2060079
2200148
9700357
8200489
2180244
2180245
2130153
SPEED 2130153
HERBATAK CONTACT 2130153
DESERBVERT 2170685
X
X
X
X
X
Acide acétique
Acide acétique
Acide caprylique
Acide caprylique
Acide caprylique
Acide gibberellique
Acide gibberellique
Acide gibberellique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide indolbutyrique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acide pelargonique
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Acides gras
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
Cerevisane
Composition complexe
Composition complexe
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
COS-OGA
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Eugenol, Géraniol, Thymol
Extrait d'ail
Extrait d'ail
Extrait d'ail
Extrait de fenugrec
Farine de sang
Géraniol, Thymol
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
Gibbérellines GA4/GA7
DESHERB'NAT
NET-HERBE PAE
BERELEX 40SG
FLORGIB TABLET
CHRYZOPLUS GRIS
CHRYZOPON ROSE
CHRYZOTEK BEIGE
CHRYZOTOP VERT
CLONEX
RHIZOPON AA POUDRE 0,5%
RHIZOPON AA POUDRE 1%
RHIZOPON AA POUDRE 2%
BELOUKHA
BELOUKHA GARDEN
FINALSAN
FINALSAN AF
FINALSAN AF PRO
FINALSAN POLYVALENT JARDIN
HARMONIX FOLIAPLUS
HERBATAK EASY
HERBATAK ULTRA
HERBICLEAN SPRAY
HERBISTOP
HERBISTOP SPRAY
KATOUN
KATOUN GOLD
ROUNDUP ECLAIR
ROUNDUP ECLAIR AT
FLIPPER
HERBICLEAN ALLEES
HERBICLEAN JARDIN
INSECTES ET MALADIES CPJ
PUCERONS CPJ
ROMEO
ROMEO GARDEN
FCH 60 I
FEGOL
FYTOSAVE
FYTOSAVE GARDEN
MESSAGER
MEVALONE
GARLAND
NEMGUARD GRANULES
STIFENIA
CERTASOL
CEDROZ
GIBB PLUS
GIBB PLUS SG
NOVAGIB
REGULEX 10 SG
STEFAGIB
ROUNDUP AC 2170002
ROUNDUP AC AT 2170003
2180369
NET-HERBE PRO 2180369
2180367
2140001
GETRO 40 SG 2190856
2160383
8500354
8500352
8500353
8500351
2180252
9200062
9200058
9200056
2140255
KATAMISA 2140255
KALINA 2140255
FOC 2170062
EUDICATCH SEVIGNEA 2180075
RACABELVIG 2180361
PELARGO 2190967
ROCBULVAG 2200515
2170243
ALEAVI 2170243
BROMORY 2170243
HERBATAK EXPRESS 2170243
HERBISTOP ULTRA 2170243
KALINA GARDEN 2170243
RADICAL AP 2170243
ROUNDUP PA2 2170243
STARNET 2170243
WEEDOL EXPRESS 2170243
2110056
DEVATOL 2110056
2110033
2160614
2170355
2190187
2190319
SPEED EASY 2190319
2200526
SPEED ULTRA 2200526
2200372
2140121
NATUR'NET 2140121
STOP'HERBE 2140121
2160115
STOP'HERBE RTU 2160115
2140254
EUDICATCH 2171234
2170321
KALIPE 2170321
REDIALO 2170321
2190513
2190514
2160527
GRASONORBI 2190357
2140166
2140167
2010100
2010099
2170654
ACTILEAF 2171118
CAROMAIT 2200510
CERVITIS 2200142
2180275
6600322
6600323
2190730
ESDEAINE 2190730
2170932
2150479
BASTID 2150479
BLASON 2150479
BSTIM 2150479
MESALIA 2150479
MESSIDOR 2150479
MESTAR 2150479
VACAZOTELI 2170516
GALOPIN+ 2171257
PERFORMER SL 2200198
2161080
NIRKA 2161080
YATTO 2161080
EUGETI 2170855
TRIGEMOL 2170859
CAGENOLETA 2171177
2190200
2160454
NAMOTELI 2170746
2050030
2110195
2200643
2030259
GIBB PLUS 10 SL 2100196
2200147
9700355
2160390
2010643
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Oui Oui Oui Oui Oui
X
Oui Oui Oui
| Graisse de mouton |
TRICO |
2120057 |
|
|
|
| Graisse de mouton |
TRICO JARDIN |
2180289 |
X |
|
|
| Heptamaloxyloglucan |
PEL101GV |
2070108 |
|
|
|
| Huile de clous de girofle |
BIOXEDA |
2110075 |
|
|
|
| Huile de colza |
NATIVERT |
2170978 |
X |
|
|
| Huile de colza |
NATIVERT SPRAY |
2170977 |
X |
|
|
| Huile de colza |
NATUREN ERADIBUG |
2110150 |
X |
|
|
| Huile de colza |
NATUREN ERADIGUN |
2110149 |
X |
|
|
| Huile de menthe verte |
BIOX-M |
2100194 |
|
|
|
| Huile de menthe verte |
BIOX-M AMATEUR |
2180858 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
ACTIPRON PLUS |
9200024 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
ALPHASIS J |
2171250 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
|
HIVERSAIN 2171250 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
|
SPASIS 2171250 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
|
STORMING 2171250 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
ANTICOCHENILLES NOVA |
2140106 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
CATANE |
9800096 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
ANTICOCHENILLES BIO MASSO 2150100 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
|
ARB'HIVER JARDIN 2180408 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
CATANE JARDIN |
2200263 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
CITROLE |
9200235 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
ESTIUOIL |
2170462 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
SUMMER OIL 2170462 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
CAZOOIL79 2180690 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
FINAVESTAN EMA |
8500470 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
INSECTOIL KEY |
2170463 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
LAINCOIL |
2170464 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
OVIPHYT |
9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
ACAKILL 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
ALPHASIS EV 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
EUPHYTANE GOLD 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
L'AVY 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OLIBLAN 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
VAZYL-Y 9300504 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
ACTIPRON EXTRA 2150103 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON EXTRA 2150104 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
OVISPRAY |
9400496 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON PLUS 2080010 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON PLUS JARDIN 2160616 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
LOVELL |
2190065 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
LUMIERE 2190843 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
INSECTES D'HIVER 9800396 |
X |
|
|
| Huile de paraffine |
POLITHIOL |
2160985 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVIPRON SUPER 2160985 |
|
|
|
| Huile de paraffine |
|
OVITHIOL 2160985 |
|
|
|
| Huile de pin / résine |
|
FCH 675 8000374 |
|
|
|
| Huile de poisson |
STOP GIBIER PLUS |
2110009 |
|
|
|
| Huile de poisson |
|
XPULSE GIBIERS 2160399 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
ARGOS |
2200899 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
LIMOCIDE J |
2200059 |
X |
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
LIMOCIDE GARDEN 2200059 |
X |
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
OILIXIR 2200059 |
X |
|
|
| Huile essentielle d'orange |
OROCIDE |
2180631 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
PREV-AM |
2090127 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
ESSEN'CIEL 2090127 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
LIMOCIDE 2090127 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
PREV-AM PLUS 2170412 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
|
CAZNARANJ 2200305 |
|
|
|
| Huile essentielle d'orange |
PREV-GOLD |
2190538 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F001 |
2180543 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F001 HG |
2180544 |
X |
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F002 |
2170861 |
X |
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ANL-F004 |
2190264 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB |
2110059 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
APC-09CD 2110059 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
K-BLOC 2140027 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
BICARBENAT 85 2170461 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
KARBICURE SP 2200366 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB JARDIN |
2110196 |
X |
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
APC-10CD 2110196 |
X |
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ARMICARB JARDIN SPRAY |
2171067 |
X |
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
ECHIQUIER |
2190265 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
VITISAN |
2171200 |
|
|
|
| Hydrogénocarbonate de potassium |
|
AGRITISAN 2190737 |
|
|
|
| Laminarine |
IODUS 2 CEREALES |
2020021 |
|
|
|
| Laminarine |
VACCIPLANT GRANDES CULTURES 2020021 |
|
|
|
|
| Laminarine |
IODUS 2 CULTURES SPECIALISEES |
2080019 |
|
|
|
| Laminarine |
VACCIPLANT FRUITS ET LEGUMES 2080019 |
|
|
|
|
| Laminarine |
VACCIPLANT JARDINS |
2170220 |
X |
|
|
| Maltodextrine |
ERADICOAT |
2160114 |
|
|
|
| Maltodextrine |
|
BLANMOSCATE 2161072 |
|
|
|
| Maltodextrine |
ERADICOAT MAX |
2190191 |
|
|
|
| Mélange de terpénoïdes QRD 460 |
REQUIEM PRIME |
2190196 |
|
|
|
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS |
2200067 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS PLUS |
2200068 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
DOFF ANTI-LIMACES ET ESCARGOTS PRO |
2190537 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
IRONCLAD 2190537 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRAMOL |
2020003 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
NEU 1165 M 2020003 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRAMOL PRO |
2160409 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
NEU 1166 M PRO 2160409 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERREX |
2180147 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMAFER 2180147 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
TURBOPADS 2180147 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
TURBODISQUE 2180147 |
|
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERREX JARDIN |
2180148 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
LIMAFER JARDIN |
2180149 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
TURBOPADS JARDIN |
2180150 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
TURBODISQUE JARDIN |
2180151 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
FERRIMAX |
2150969 |
X |
|
Oui |
| Phosphate ferrique |
|
LIMABIOL 2150969 |
X |
|
Oui |
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphate ferrique
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonate de disodium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Phosphonates de potassium
Pyrethrines
Pyrethrines
Pyrethrines
Pyrethrines et Abamectine
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Pyrethrines et Huile de colza
Sable quartzeux
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Silicate d'aluminium
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
2160226
IRONMAX MG 2160226
MUSICA 2160226
2140252
LIM'AGRO
STOP NET LIMACES 2140252
2150790
NATUREN LIMEX
LIMEX NAPPA 2150790
2150789
NEU 1186 M
FERRAMOL ULTIMA 2150789
FERRAMOL ULTRA 2150789
2110031
NEUDORFF 1181 M
2100030
SLUXX HP
BABOXX 2100030
MINIXX 2100030
SEEDMIXX 2100030
LIMUXX 2190330
2150074
CERAXEL
BCP 358 FC 2150074
2150067
REDELI
SIRIUS 2150067
FRUCTIAL 2150067
DELIRE+ 2171201
FOSFODIUM 2190567
DISODI 2190939
2200194
ACTICLASTER
2190162
BLAKMUR
2180598
CENTURY
SORIALE 2180598
TAFOS 2190572
2190161
FOSIKA
2190318
FBR-A
FOSHIELD 2200457
2190317
FBR-B
2190316
FBR-C
2100041
LBG-01F34
PERTINAN 2100059
ETONAN 2100060
MIFOS 2140089
CAZFOSFI 2150372
PHOSTIM 730 SL 2160662
SDN-TOP 2170150
EPATAN 2180720
ALUCINAN 2200464
FACINAN 2200476
2190160
PHYTOSARCAN
KERALA 2190160
CAZSOFAI 2190863
2190159
POST-PHITE
2190190
SAVIAL DIRECT
2190158
SAVIAL FORTE
CURANE EVO 2190158
2190157
SAVIAL POST
2100105
POKON STOP INSECTES
2110084
QDX INSECTICIDE BIO PLM
QDX INSECTICIDE PLM 2110084
2090146
FAZILO
2090200
INSECTICIDE SPRUZIT AF
SOL'INSECT 2090200
2090199
INSECTICIDE SPRUZIT EC
2160609
SPRUZIT AF PRO
2160608
SPRUZIT EC PRO
2190808
RAPIDINSECT SPRAY
POLYSECT PLUS SPRAY 2190808
8700752
WOBRA
2120158
ARGICAL PRO
ARGI NATURE 2120158
2120173
ARGI JARDIN
FRUCTIFIA 2120173
2100038
SOKALCIARBO WP
BAIKAL WP 2100038
2060034
SURROUND WP CROP PROTECTANT
2150168
ACOIDAL WG
SOFRAL 9200360
8300063
ACTIOL
DARTAGNAN 8300063
FAETON SC 8300063
STARTUP 8300063
LUCIFERE 2190198
SATELLITE XF 2190198
FAETON XF 2190946
DARTAGNAN XF 2190946
STARTUP XF 2190946
LUCIFERE S 2190950
SATELLITE S 2190950
8000350
AFEFLOR POUDRE
6700395
AFEFLUID VENTILE SUPER
6200445
AFESOUFRE VENTILE 98.5
PONROUCH 2040336
MOPFLUID 6200445
8300488
AFESUL LIQUIDE 800 SUPER MICRONISE
SOFRAL FLO 2140021
ACOIDAL 800 FLO 2170029
SAMBA 800 SUPER CONCENTRE 8300488
MAMBO SC 8300488
2090102
QUALISOUFRE
2060007
CEPSUL ESPECIAL 98,5 %
CAZEPSUL 2110034
SOFLUID DP 2140134
SOFLUID DP JARDIN 2160615
2130277
COSAVET DF
SOLTRAN DF 2130277
IRONMAX PRO
X
X
X
X
X
X
X
Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre
Soufre et Acides gras
Spinosad
Spinosad
STIBIN DF 2130277
SULBARI DF 2130277
SULGRAN DF 2130277
7700725
COSMOSEN
SODIEX 9200352
7800296
COSMOSEN LIQUIDE
2160818
FLOSUL
AZZURRI 2160818
CRETA 2160818
MAGNALI 2160818
SEFFIKA 2160818
STYRAX L 2160818
DANISOFRE 2200593
5100219
FLUIDOSOUFRE
FLUID ANCRE 2 5100219
FLUIDANCRE 3 5100219
IDEALFLUID 5100219
2090105
GRAIN D'OR
OROFLUID 2090105
9000222
HELIOSOUFRE S
BIOSOUFRE 9000222
COMBISOUFRE 9000222
HELIOTERPEN SOUFRE 9000222
MAXISOUFRE 9000222
SITIA 9000222
VERTISOUFRE 9000222
2170997
JUBILE
9200214
KUMULUS DF
AZUPEC WG 2090103
SULPEC 2090103
KUMUZORLA 2100236
AZUPEC 80 GD 2160475
SULPEC 80 GD 2160475
VISUL WG 2190652
AMODE DF 9200214
ATENEA DF 9200214
BADISOUFRE M 9200214
COVER DF 9200214
KUMULAN 9200214
SULFOJET DF 9200214
SULFOSTAR 9200214
TENDER DF 9200214
TRILOG 9200214
LABELIS EV 2030184
2010410
KUMULUS JARDIN
2010101
MALADIES DES ROSIERS CPJ
SOFALOR 9700002
9800245
MICROTHIOL SPECIAL DISPERSS
9500341
MICROTHIOL SPECIAL JARDIN
CITROTHIOL DG 9800245
COLLOMIC SP 9800245
COLPENN DG 9800245
PENNTHIOL 9800245
SOFRIL GD 9800245
SOUFREBE DG 9800245
SULFOL LS 9800245
SULFORIX LS 9800245
THIOVIT GOLD MICROBILLES 9800245
SOUFROR 2060192
7700216
MICROTHIOL SPECIAL LIQUIDE
CATZO SC 7700216
CITROTHIOL LIQUIDE 7700216
CITROTHIOL RAINFREE 7700216
MICROSOFRAL SC 7700216
PENNTHIOL LIQUIDE 7700216
PENNTHIOL RAINFREE 7700216
PLANTISOUFRE 7700216
SULFORIX RAINFREE 7700216
SULTOX FLUIDE LD 7700216
THIOPRON RAINFREE 7700216
7600310
OIDIOL POUDRAGE
VEGESOUFRE POUDRAGE 7600310
2150251
POL-SULPHUR 80 WG
2150252
POL-SULPHUR 80 WP
2170538
POL-SULPHUR 800 SC
VITISOUFRE 2040336
9900432
SOFRAL LIQUIDE
2150118
SOUFRE SUBLIME AFEPASA
FLORFLUID 2150118
VENTIFLOR 2150118
SUBLIMDOR 2190632
SUBLIME EXTRA 99% 2160845
2120168
SOUFRE TRITURE 95%
6700157
SOUFRUGEC
SOFLUID 2030466
2190874
SULFURMAX
2000018
THIOVIT JET MICROBILLES
KOLTHIOR 2000018
MICROTHIOL SPECIAL DG 2000018
OIDIASE 80 2000018
THIOVIT PRO 2000018
9500147
THIOVIT JARDIN
SOFRAL SPECIAL 9700539
9700114
VISUL GD 80
2190027
WETTASUL DP
2190499
WHISPER
AUDITORIUM 2190499
KASHMIR 2190499
2190811
RAPID'TOTAL
2171089
SUCCESS GR
MUSDO GR 2171089
X
X
X
X
X
X
X
X
X
| Spinosad |
SUCCESS SOL |
2190760 |
X |
|
|
| Spinosad |
SYNEÏS APPÂT |
2060130 |
|
|
|
| Spinosad |
|
CAZSUOLIE 2150769 |
|
|
|
| Spinosad |
TOPGRAIN |
2190441 |
|
|
|
| Spinosad |
|
ORGRAIN 2190441 |
|
|
|
| Sulfate de fer |
DETRUI-MOUSSE J |
2180256 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
ENGRAIS GAZON ANTIMOUSSE PREMIUM |
2180283 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
ERADIKAMOUSSE F |
2130126 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
ENGRAIS GAZON ANTIMOUSSE F |
2130128 |
|
|
|
| Sulfate de fer |
ERADIKAMOUSSE F+ |
2130125 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
FLORANID GAZON ANTIMOUSSE |
2130127 |
|
|
|
| Sulfate de fer |
ENGRAIS GAZON ANTI MOUSSE |
8920639 |
X |
Retrait de l'AMM le 22/02/2019Produit utilisable jusqu'au 22/08/2021 |
|
| Sulfate de fer |
RAIDMOUSS |
2140190 |
|
|
|
| Sulfate de fer |
RAIDMOUSS JARDIN |
2140193 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
SCOTTS ANTIMOUSSE |
2190066 |
X |
|
|
| Sulfate de fer |
SCOTTS ANTIMOUSSE MU |
2000510 |
X |
Retrait de l'AMM le 06/11/2019Produit utilisable jusqu'au 30/04/2021 |
|
| Terre de diatomée (Kieselgur) |
SILICOSEC |
2130129 |
|
|
|
Partie D: Pièges à insectes
Substance active
Nom commercial
N°AMM
Mention EAJ
Remarque
Faible risque Art. 47
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
Piège à insectes (Deltamethrine)
CERATIPACK
DECIS TRAP
DECIS TRAP MB
DECIS TRAP MC
FLYPACK CERASI
FLYPACK COMPLETA
MAGNET MED
VIO-TRAP
2130114
2130115
DECIS TRAP MED 2130115
2170392
FLYPACK WALNUT HUSK 2170542
2190252
2190253
2180691
2140091
2130112
EAJ : Emploi autorisé dans les jardins
